Legal mentions

Propriété du site

Le présent site www.paris-city.fr est la propriété de la Société FORUM ACCORD

14 Boulevard Poissonniere
75009 Paris - France
Tel : 01 55 33 52 33 - Fax : 01 55 33 52 34
RCS PARIS B 353 557 879 -
Capital social : 31 400 €
E-mail : info@accord-langues.com


Directeur de publication :

Responsable de l'édition :


 Mr François PFEIFFER

 Melle KLISING - webmaster@accord-langues.com

 

Loi informatique, fichiers et libertés :
• Conformément à la loi, ce site à fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL (récipissé n° )

• Conformément à l'article 34 de la Loi 'Informatique et Libertés' n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à webmaster@accord-langues.com ou par courrier adressé à ACCORD Ecole de Langues, 14 boulevard Poissonnière, 75009 PARIS.

Protection des données personnelles :
• Les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l'intermédiaire d'un formulaire sur www.paris-city.fr, ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers.

• Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Droit d'auteur :
• Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société FORUM ACCORD, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé.

Notre hébergeur :

OVH
140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX
Tel : 0 899 701 761 - Fax : 03 20 20 09 58

E-mail : support@ovh.com