Propriété
du site |
Le présent site www.paris-city.fr
est la propriété de la Société
FORUM ACCORD
14 Boulevard Poissonniere
75009 Paris - France
Tel : 01 55 33 52 33 - Fax : 01 55 33 52 34
RCS PARIS B 353 557 879 -
Capital social : 31 400 €
E-mail : info@accord-langues.com
|
Directeur de publication :
Responsable de l'édition :
|
Mr PFEIFFER
Melle KLISING - Webmaster@accord-langues.com)
|
Loi informatique,
fichiers et libertés : |
Conformément à
la loi, ce site à fait l'objet d'une déclaration
de traitement automatisé d'informations nominatives
auprès de la CNIL (récipissé n°
)
Conformément à
l'article 34 de la Loi 'Informatique et Libertés'
n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit
d'accès, de modification, de rectification et de
suppression des données qui vous concernent. Vous
pouvez l'exercer en adressant un e-mail à webmaster@accord-langues.com ou par courrier adressé à ACCORD Ecole de
Langues, 14 boulevard Poissonnière, 75009 PARIS.
|
Protection des données
personnelles : |
•Les données à caractère
nominatif recueillies auprès des internautes par
l'intermédiaire d'un formulaire sur www.paris-city.fr,
ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à
titre gratuit ou onéreux, à des tiers.
•Aucune information personnelle
n'est collectée à votre insu.
|
Droit d'auteur
: |
•Toute représentation totale
ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques
procédés que ce soient, sans autorisation
préalable expresse de la société FORUM
ACCORD, est interdite et constituerait une contrefaçon
sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du
Code de la Propriété intellectuelle.
On entend par contenu du site la structure générale,
les textes, les images animées ou non, et les sons
dont le site est composé.
|
Notre hébergeur
: |
OVH
140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX
Tel : 0 899 701 761 - Fax : 03 20 20 09 58
E-mail : support@ovh.com
|